⇒ Accueil » Mentions Légales
Mentions Légales
Propriétaire du Site
Association « Aux Arts Etc… »
28 rue des menuisiers
67400 ILLKIRCH GRAFFENSTADEN
courriel : aux.arts.etc@gmail.com
Inscrite le 22/04/2014 au Registre des Associations du tribunal de ILLKIRCH GRAFFENSTADEN sous les références ‘VOLUME 39 FOLIO n° 35’
Webmaster du Site
Pascal BLANCHE (membre de l’association « Aux Arts Etc… »)
Courriel : pascal.blanche65@gmail.com
Responsable de publication
Patrick ROSSI (membre du groupe ‘Dirty Old Band’)
Courriel : dirty.old.band@gmail.com
Hébergeur du Site
O2SWITCH
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
Marque déposée INPI : 09 3 645 279
Opérateur Télécom déclaré ARCEP – Propriétaire de son réseau AS50474
SARL au capital de 100000 €
Les Conditions Générales d’Utilisation du Site à destination des internautes sont disponibles depuis ce lien.
La Politique de Confidentialité dans le cadre du Règlement Général sur la Protection des Données est disponible depuis ce lien
Les Conditions d’Utilisation de Cookies sont disponibles depuis ce lien.
L’association AUX ARTS ETC… décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le Site et entraîner une perte de données ou une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur celui-ci. L’association AUX ARTS ETC… ne peut garantir l’exhaustivité et la véracité des informations présentes sur le Site ainsi que l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus). L’utilisateur du Site est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du Site.
Les éléments présentés sur le Site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à la disposition des internautes, sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite.
La présence de liens hypertextes présents sur le Site ne crée pas une solidarité de responsabilité entre l’association AUX ARTS ETC… et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels est redirigé l’internaute. Seule la responsabilité desdits sites peut être engagée.